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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEILS PARTNERS
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OVAL ' HOTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OVAL ' HOTEL
CONSEILS PARTNERS, SARL

Numéro de dépôt :
3241341
Date de dépôt :
12/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/08/2023
OVAL \' HOTEL de CONSEILS PARTNERS

Présentation de la marque OVAL ' HOTEL

Déposée le 12 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEILS PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « OVAL ' HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEILS PARTNERS domicilié(e) 660 Rte d'EYRAGUES - 13670 - VERQUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 091 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS PARTNERS domicilié(e) 660 Route d'Eyragues - 13670 - VERQUIERES - France.

La marque OVAL ' HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OVAL ' HOTEL est expirée depuis le 12 août 2023.

CONSEILS PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : CONSEILS PARTNERS , VINADORE Sport , XYLOSYSTEM , AQUAGRILL , PAHI. BARCELONA FRANCE , VINADORE Sport , MELODIE INTERNATIONAL COIFFURE , BRASSERIE DE L'OVALIE , OVAL CONSORTIUM


CONSEILS PARTNERS, SARL - 660 Rte d'EYRAGUES - 13670 - VERQUIERES - France - SIREN 520091216


CONSEILS PARTNERS - 660 Route d'Eyragues - 13670 - VERQUIERES - France


Inscription le 3 août 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°416294 - Publication au BOPI 2005-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09

Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489941 - Publication au BOPI 2009-01-27

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Inscription le 25 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597800 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-25

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2013 n°2525456 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-25

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626846 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-16

Services hoteliers. Reservation d'hotels. Location de chaises, tables, linge de table, verrerie. Location de logement temporaires. Location de salle de reunions. Service de restauration (alimentation). Service de bars. Hebergement temporaires. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, linge de lit. Linge de table non en papier. Linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.